Le Temps Partiel Thérapeutique (TPT) permet à un salarié de reprendre progressivement ou de réduire son activité.
Pour concilier l’état de santé et la vie professionnelle, un salarié qui le souhaite, peut bénéficier d’un temps partiel thérapeutique, dès lors que son médecin traitant et le médecin du travail considèrent que ces aménagements seraient de nature à favoriser l’amélioration de son état de santé ou à lui permettre de retrouver un emploi compatible avec sa santé.
Le temps partiel thérapeutique est uniquement prescrit par le médecin traitant.
Le médecin du travail quant à lui validera les modalités des aménagements du temps de travail auprès de l’employeur.
Quand le prescrire ?
- Dès que le salarié présente un état de santé favorable à une reprise progressive de son activité à la suite d’un arrêt de travail.
Ou
- Dès que le salarié a besoin de diminuer son activité pour des raisons de santé sans arrêt de travail préalable.
Le temps partiel thérapeutique est à considérer comme un arrêt de travail. Il doit être accepté par le médecin conseil, mais peut être refusé par l’employeur. Par conséquent, il est nécessaire d’en discuter en amont et de préparer ce dispositif avec le médecin du travail à l’occasion d’une visite de pré-reprise ou d’une visite à la demande du salarié.
Le médecin du travail vérifie que le salarié est en capacité d’assurer son poste et définit avec le salarié et l’employeur les modalités de mise en œuvre du temps partiel thérapeutique.
Il ne correspond pas obligatoirement à un mi-temps. Le pourcentage d’activité est généralement fixé par le médecin du travail (par exemple 40%, 50%, 80%...) et peut être progressif jusqu’à la reprise à temps complet.
Les indemnités journalières sont maintenues pendant une durée fixée par la caisse primaire d'affiliation du salarié.
Le calcul de ces indemnités est basé au prorata des heures travaillées.
En complément du TPT, d’autres restrictions ou aménagements de poste peuvent être mis en place.
L’invalidité peut succéder à un temps partiel thérapeutique si le salarié n’est pas en mesure de reprendre son activité à temps complet sur décision du médecin conseil.